MENTIONS LÉGALES

Bienvenu sur le site internet de Soleillans.

Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies " telles quelles " sans garantie d'aucune sorte, ni explicite ni tacite. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Tous les contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce site sont la propriété exclusive de la société Soleillans ou sont utilisés avec l'autorisation de leur propriétaire, et sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite, à l'exception des supports explicitement cités. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Il est expressément précisé à tout utilisateur de ce site qu'en aucun cas la société Soleillans ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et /ou de l'utilisation de ce site internet ou d'autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d'informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d'information ou autre.

Vous pouvez nous écrire à :

Soleillans
Service consommateurs
648 avenue des Marchés
84200 CARPENTRAS

 

   
© 2015 Soleillans - Tous droits réservés - Mentions légales